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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIA
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AQUALARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALARM
SEDIA (SARL)

Numéro de dépôt :
94520206
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque AQUALARM

Déposée le 9 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUALARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIA domicilié(e) Z.A. LA BOISSIERE, 29600 MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 818 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDIA - France.

La marque AQUALARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALARM est expirée depuis le 9 mai 2004.

SEDIA a également déposé les autres marques suivantes : SEDIA , AQUINOXE , AQUAMASS , AQUASOFT


SEDIA (SARL) - Z.A. LA BOISSIERE, 29600 MORLAIX - France - SIREN 340818921


SEDIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

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